16/1/2024

Aread Conseil

Les spécificités des contrats à long terme en comptabilité BTP

Le bâtiment et travaux public (BTP) fait partie des secteurs d'activité où les projets de longue durée sont fréquents. Leur traitement comptable requiert cependant une minutie. Si votre entreprise de BTP réalise des marchés à long terme, Aread Conseil vous présente ici leurs spécificités en comptabilité.

Le contrat à long terme vu par le PCG

Selon le plan comptable général (PCG), un contrat est considéré comme à long terme lorsqu'il remplit trois conditions. Le projet doit d'abord s'étendre sur au moins deux exercices comptables. Il porte ensuite sur une seule construction ou réalisation. De plus, la conception ou l'utilisation finale du contrat doit concerner le même projet.

Au regard de ces critères de définition, les contrats à longue durée en BTP peuvent porter sur :

  • la construction de biens immobiliers,
  • la vente en l'état futur d'achèvement (VEFA).

Votre entreprise de bâtiment fournit ou livre ainsi un service ou bien dans le secteur moyennant une rémunération fixe. Certains contrats incluent par ailleurs une clause de révision de prix.

Les méthodes de comptabilisation des projets de longue durée en BTP

Les contrats à long terme présentent des spécificités en comptabilité BTP. Des principes généraux aux deux méthodes de traitement comptable, l'accompagnement d'un expert-comptable pour le BTP est souvent indispensable.

Principes généraux des projets de construction qui durent au moins deux exercices comptables

De façon générale, un contrat à long terme entraîne des écritures comptables de régularisation au terme de chaque année civile. Cela se justifie bien puisque votre entreprise n'a pas encore achevé les travaux. Vous devez aussi calculer la marge prévisionnelle pour chaque projet à longue durée dès la conclusion du marché. Elle s'obtient en faisant la différence entre les produits liés à l'opération et son coût de revient.

Initialement définis dans le contrat, les produits prennent en compte les révisions éventuelles de prix. Quant au coût de revient, il inclut votre main-d'œuvre, les charges de sous-traitance, les impôts et taxes, etc. Vous devez aussi y intégrer les frais d'amortissement du matériel, les honoraires et les autres coûts indirects.

La méthode de traitement comptable des contrats à long terme en bâtiment

Il existe deux techniques de gestion comptable des projets de construction à longue durée.

La méthode d'achèvement

Reposant sur le principe de prudence, la méthode à l'achèvement consiste à enregistrer les écritures comptables du projet à la fin de son exécution. Chez Aread Conseil, nos experts-comptables conseillent de comptabiliser le chiffre d'affaires et le résultat à la livraison du chantier. Passez par nos services classiques d'un cabinet 100 % digital pour bénéficier de notre réactivité et de nos conseils en matière de comptabilité BTP.

Concrètement, vous constatez les travaux au débit des comptes 33 ou 34 du PCG. En contrepartie, le compte « 713 - Variation de stocks » est crédité. À la fin du projet, vous annulez le stock d'en-cours puis constatez le chiffre d'affaires total de l'opération. Cela consiste à faire l'inverse de l'enregistrement comptable de la première étape. Le compte « 70 -Ventes » est ensuite crédité et la TVA se comptabilise sur le compte 44571. Quant à la créance, vous l'enregistrez au débit du compte « 411 - Clients ».

La technique d'avancement

La méthode de l'avancement fournit une meilleure information et est plus recommandée par le PCG. Nos experts vous la recommandent seulement quand vous êtes en mesure de déterminer les résultats fidèlement au terme des travaux. Avec cette technique, le CA et le résultat sont comptabilisés au fur et à mesure de l'évolution du chantier. Le chiffre d'affaires est enregistré dans votre journal en fonction de l'avancement du projet. Il est comptabilisé au débit du compte 417 par le crédit du 70.

Au terme du contrat, l'inverse de la précédente écriture est réalisé dans vos livres. L'entreprise constate ensuite le chiffre d'affaires global. Pour avoir une meilleure maîtrise de la comptabilisation de vos projets de longue durée en BTP, faites confiance à Aread Conseil. Notre cabinet vous accompagnera de la meilleure manière qui soit pour votre comptabilité.