La reconnaissance des revenus dans les prestations de services

La reconnaissance des revenus dans les prestations de services est l'une des matières les plus complexes à gérer pour la tenue de la comptabilité générale. Il s'agit notamment d'une problématique majeure pour les entreprises qui vendent des services au forfait avec possibilité d'échelonnement du paiement pour les clients. Qu'est-ce que la reconnaissance de revenus ? Quelles sont les normes comptables applicables en la matière ? Votre cabinet d'expertise comptable 100 % digital Aread Conseil vous informe sur ce point.

Qu'est-ce que la reconnaissance de revenus dans les prestations de services ?

La reconnaissance de revenus est le principe comptable d'identification précise du moment de réalisation d'un chiffre d'affaires par l'entreprise. Dans son essence globale, il indique que l'entreprise génère ses revenus quand elle fournit des services à ses clients. Ce n'est pas au moment du paiement que le chiffre d'affaires est réalisé. On ne comptabilise et ne déclare plus les revenus en fonction des encaissements ou des factures émises.

Plus précisément, voici les trois critères qui doivent être réunis :

• disponibilité des preuves irréfutables de l'existence d'un accord (contrat, lettre de mission, etc.),
• assurance de recouvrabilité de la dette engendrée,
• existence des preuves de la fourniture des services.

Une bonne reconnaissance des revenus pour les prestations de services vous permet de suivre plus efficacement l'évolution du chiffre d'affaires de votre société. Vous pouvez aussi mieux gérer votre trésorerie à court, moyen ou long terme. Il s'agit d'un élément crucial pour l'amélioration de la performance financière de votre firme.

La norme spécialisée IFRS 15 pour la comptabilisation des revenus

Cet instrument créé par le Bureau international des normes comptables présente une procédure harmonisée pour la reconnaissance cohérente des revenus générés par les prestataires de services. C'est une norme évolutive qui peut être facilement adaptée au système comptable de votre entreprise. Elle tient compte de la complexité des nouveaux contrats dans le secteur tertiaire, surtout à l'heure du numérique. Aread Conseil maitrise toutes les modalités d'application de cette norme qui simplifie les process de reconnaissance des revenus pour les entreprises de services.

Contactez notre cabinet d'expertise-comptable 100% digital pour un accompagnement personnalisé et pour profiter, au juste prix, de solutions à 360⁰ pour faire évoluer votre activité. Votre expert-comptable pour les prestations de services s'occupe de cette tâche délicate pour vous laisser vous concentrer pleinement sur votre cœur de métier. L'application de la norme IFRS 15 pour la reconnaissance des revenus se fait en 5 étapes principales.

Étape 1 : IDENTIFICATION DES CONTRATS AVEC LE CLIENT

L'entreprise détermine tous les éléments de preuve de passation d'un contrat avec l'acheteur des services. On doit clairement identifier les obligations de chaque partie, les conditions de paiement, etc. Parfois, des accords verbaux peuvent faire office de contrat. Les conditions générales de vente liées à votre service peuvent aussi engager la responsabilité des deux parties quand la commande est passée.

Étape 2 : IDENTIFICATION DES OBLIGATIONS DE PERFORMANCE DANS LE CONTRAT

Il s'agit de déterminer le ou les services distincts que vous vous êtes engagé à fournir. Chaque prestation distincte peut être consommée isolement sans que l'entreprise soit obligée de proposer des ressources complémentaires à l'acheteur. Les obligations de performance sont les clés de l'évaluation de la satisfaction du client à la fin de la prestation.

Étape 3 : DÉTERMINATION DU PRIX DE LA TRANSACTION

En toute transparence, il faut évaluer le tarif de transfert des services au client. Le prix de la transaction doit comporter tous les droits de retour, les remises conditionnelles, les rabais que la société est prête à inclure dans le contrat.

Étape 4 : ALLOCATION DU PRIX DE TRANSACTION AUX OBLIGATIONS DE PERFORMANCE

Chaque obligation de performance doit avoir un prix de transaction qui lui est associé. Quand un prix de vente individuel n'est pas prévu, l'estimation du tarif pour chaque service distinct tient compte des besoins exprimés par le client.

Étape 5 : RECONNAISSANCE DU REVENU LORSQUE LA SOCIÉTÉ SATISFAIT UNE OBLIGATION DE PERFORMANCE

Quand le contrôle du service est transféré à l'utilisateur, le revenu peut être comptabilisé. Même si le client a payé d'avance, vous ne pouvez pas reconnaitre un chiffre d'affaires tant que l'obligation de performance n'est pas satisfaite. La reconnaissance de revenus peut se faire en considérant des étapes clés franchies pour un projet, des heures de travail, un pourcentage de fourniture du service, etc.

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